Fabricant de
Mobil-Homes éco-conçus

Préambule
L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.mobilhome-ohara.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales qu’il doit consulter lors de chaque connexion.

 

Objet du site
Le site O’HARA a pour vocation de :
Présenter la marque O’HARA
Présenter les produits O’HARA
Présenter les services disponibles O’HARA

 

Editeur
BIO HABITAT, enregistrée au RCS de la Roche sur Yon est le n° 511 239 915 se situe :
ZA de la Folie – Rue Charles Tellier
La Chaize le Vicomte
85036 La Roche sur Yon Cedex
France
Téléphone : 02.51.26.20.28
N°TVA : FR86 511 239 915
Capital Social : 12 868 000 euros
Responsable de la publication : Florence Bugeon

 

Hébergement
Oceanet Technologies – 2 impasse Joséphine Baker – 44800 Saint-Herblain
contact@oceanet-technology.com
Tél: 02.28.03.78.78

 

Déclaration CNIL
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, le site http://www.mobilhome-ohara.com a fait l’objet d’une déclaration simplifiée auprès de la CNIL sous le numéro : 1745344

 

Conception
Agence L2om – www.agencel2om.fr
Droit de propriété intellectuelle
– Droits d’auteur
Le présent site est une œuvre dont BIO HABITAT est l’auteur au sens des articles L 111.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La conception et la réalisation du présent site ont été effectuées par l’agence L2om.
BIO HABITAT est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des éléments composants ce site y incluant sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses contenus, logos, graphique, dessins, modèles, photographies, vidéos, images, sons, etc. Toute reproduction, directe ou indirecte, provisoire ou permanente, par quelque moyen et sous quelque forme que ce soit, en tout ou partie, ainsi que toute représentation, utilisation ou modification même partielle, du présent site sont interdites. Ces faits constituent le délit de contrefaçon, puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende (Code de la Propriété Intellectuelle, article 335-3)
A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de BIO HABITAT, vous ne pouvez procéder à quelconque représentation, reproduction, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou totale, et/ou transfert sur quelque support que ce soit de tout élément du site. Les signes disctinctifs et notamment les marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, titres et noms de domaine sont la propriété de BIO HABITAT ou de ses partenaires, et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable de leur titulaire.
Toute violation des dispositions qui précèdent constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Les éléments composants ce site sont mis à votre disposition pour une consultation individuelle et un usage privé, à l’exclusion de toute possibilité d’exploitation commerciale.
– Droit sur les marques
la marque nominative et semi-figurative O’HARA est de la propriété exclusive de BIO HABITAT. La reproduction, l’utilisation, l’apposition, la suppression ou la modification de ses marques sans autorisation préalable de BIO HABITAT ou de leurs titulaires constitue ledélit de contrefaçon puni de trois ans
d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende (Code la Propriété Intellectuelle, article 335-2)

 

Traitement des données à caractère personnel
BIO HABITAT s’engage à ne pas faire un usage contraire à la législation en vigueur en la matière des données à caractère personnel que vous pourrez lui fournir.
Les données à caractère personnel collectées auprès de vous sont les suivantes :
Nom et prénom
Adresse postale
E-mail
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Les informations enregistrées sont destinées à l’usage des services internes de BIO HABITAT et notamment les services de communication, développement, réseau, marketing et SAV.
Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78317 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant au service communication. Vous disposez enfin d’un droit d’opposition à l’utilisation de vos données à des fins de traitement, ainsi qu’à des fins de prospection, notamment commerciale.
Toutes vos questions concernant le traitement de ces données personnelles doivent être envoyées à cette adresse
BIO HABITAT service marketing
ZA de la Folie – Rue Charles Tellier
La Chaize le Vicomte
85036 La Roche sur Yon Cedex
France
E-mail : marketing@ohara.fr
Tel : 02.51.38.50.00
Moyennant demande écrite adressée à BIO HABITAT à l’adresse ci-dessus indiquée, et si vous justifiez de votre identité, en joignant à votre demande une copie de votre carte d’identité, vous pouvez obtenir, gratuitement, la communication des données à caractère personnel vous concernant ainsi que, le cas échéant, la rectification de celles qui seraient inexactes, incomplètes, périmées ou dont la collecte ou l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
En cas de changement des données qui vous sont propre, vous êtes tenus d’avertir
par écrit BIO HABITAT à l’adresse ci-dessus indiquée.

 

Responsabilités
– De l’éditeur
Les photographies sur notre site n’ont aucun caractère contractuel et sont données à titre d’illustration. Pour des raisons, notamment, de maintenance Bio Habitat pourra, à tout moment, interrompre l’accès à son site. Bio Habitat décline également toute responsabilité (directe ou indirecte) en cas de retard, d’erreur ou d’omission en ce qui concerne le contenu et l’utilisation de ces pages ; de même qu’en cas d’indisponibilité ou de piratage du service
– De l’utilisateur
En tant qu’utilisateur du site web, vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens techniques nécessaires pour accéder et utiliser
ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que votre configuration informatique ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. Vous devez également avoir pris connaissance des présentes mentions légales et vous engager à les respecter . Vous utilisez le site http://www.mobilhome-ohara.com ,sous votre seule et entière responsabilité. BIO HABITAT ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de site ou des sites qui lui sont liés.

 

Sécurité
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Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site.
Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site :
A respecter les lois et règlement nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers
A ne pas porter préjudice à l’image de BIO HABITAT à quelque titre et sous quelque forme que ce soit

 

Cookies
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Vie privée

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Lien hypertexte et référencement
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Modification des informations légales du site :
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Loi applicable
Le site internet http://www.mobilhome-ohara.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français

La Gamme

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